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| Règles du Site |
| REGLEMENTATION |
L’adoption de ce règlement est obligatoire pour s’inscrire sur le tracker de canal12.fr et s’applique en tout temps lors de votre présence sur notre site, sans exceptions.
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| RESTRICTIONS |
Afin de respecter la vies privés des individus, si vous êtes affilié avec un gouvernement, un groupe d’anti-piraterie, majors ou tout autre groupe apparenté, vous ne pouvez pas entrer sur ce site, ni sur nos serveurs. Si vous entrez sur ces emplacements et que vous ne consentez pas à ces termes, vous violez le code 431.322.12 de l’Internet Secret Acte signé par Bill Clinton en 1995 et vous n’aurez aucun moyen (si vous êtes une entreprise, un collectif, une association ou un particulier citoyens des Etats-Unis d’Amérique) de menacer notre hébergeur, nos fournisseurs d’accès Internet. De plus vous ne pourrez en aucun cas poursuivre les administrateurs de ce site, ainsi que toutes personnes affiliées à la gestion de ce site. En entrant sur ce site, vous agréez entièrement à tout ce qui est énoncé dans cette réglementation et vous vous engagez à ne pas utiliser les informations contenues sur ce site de quelque manière qui pourrait entrer en conflits avec vos lois locales ainsi qu’avec la charte des droits de l’homme, et à ne pas poursuivre juridiquement les gens ayant participé à l’élaboration de ce site.
En conséquence, vous reconnaissez :
- Consulter ce serveur à titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société privée ou un organisme public.
- Ne pas faire état de l’existence de ce serveur et à ne pas en diffuser le contenu, ne pas chercher à pénétrer dans les données qui ne vous sont pas accéssibles.
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| CONTENU GENERAL |
Bien que le contenu général de ce site Internet soit dédié à toute la famille, il peut contenir par endroit des images et /ou vidéos qui pourrait choquer certaines sensibilités. Vous en serez informez par nos soins, aussi si vous accédez malgré tout à ce genre de fichiers multimédias, vous certifiez sur l’honneur :
- Etre majeur selon la loi en vigueur de votre pays
- N’être choqué par aucun type d’images et /ou vidéos
- Assumer votre responsabilité si un mineur accède à certains fichiers par négligence de votre part ; absence de protection de l’ordinateur personnel, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe de sécurité
- Assumer vos responsabilités si une ou plusieurs de vos présentes déclarations sont inexactes.
- Assumer vos responsabilités en cas d’utilisation de ce site pour faire passer des fichiers piratés et illégaux (Interdit sous peine de bannissement, il y a d’autres sites pour ça), les administrateurs de ce site ne seront pas responsables de vos actes
- Ne pas utiliser ce tracker à des fins racistes, de pédophilie, de politique ou de propagande. Vous devez respecter les droits de l’homme et de l’auteur.
Ce site ne contient aucun fichier illégal. Il ne répertorie que les fichiers privés des particuliers. En outre il n’héberge aucun fichier multimédia ou autres des membres sur ses serveurs. Vous devez être propriétaire du fichier (ou en avoir l’autorisation) afin de le mettre sur le tracker de canal12.fr
En cas de non respect de cette règle, les responsables de ce site et/ ou son hébergeur ne pourront être désignés responsables d’éventuelles téléchargement illégaux (qui constitueraient alors une infraction de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Aucun fichier illégal n’est hébergé sur ce site. Les fichiers « torrent » (metadata) ne contiennent aucune donnée qui peut être protégée considérée par des droits d’auteur, ceux sont des fichiers privés.
Cependant, en cas de problème, nous offrons un service de supression de torrent(s) si le propriétaire des droits d’auteur d’un matériel indiqué sur ce site en fait la demande. Ces demandes ne sont valable que si :
- Vous êtes – ou votre société – le propriétaire des droits d’auteur du matériel concerné (vous devez fournir un justificatif)
- Vous devez indiquer le(s) lien(s) exact(s) sur le(s) fichiers(s) torrent(s).
- Vous devez indiquer le nom complet du(des) torrent(s) concerné(s)
- Vous devez indiquer vos coordonnées complètes (y compris un numéro de téléphone de la personne qui vous sert de contact.
Si votre demande est conforme à toutes les règles, envoyez un mail à facedange@alicemail.fr.
Veuillez rester courtois lors de votre correspondance.
Nous supprimerons le(s) torrent(s) aussi vite que nous pourrons, généralement dans les 24 heures.
Les messages ne satisfaisant pas aux règles susmentionnées seront ignorés |
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